Informations Légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la législation en vigueur, découvrez ci-dessous les informations légales relatives à l'éditeur et à l'exploitation du site Torus Hub.

1. Éditeur de la plateforme

Le site et la plateforme Torus Hub sont édités et exploités par la société InnoTorus, société mère et propriétaire de la marque Torus Hub, spécialisée dans le développement de solutions numériques et la simplification des échanges B2B.

  • Raison sociale : InnoTorus
  • Statut juridique : Société en cours de constitution
  • Numéro SIRET : XXX XXX XXX XXXXX (en cours d'attribution)
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX (en cours d'attribution)
  • Contact e-mail : contact@torus-hub.com

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est le représentant légal de la société InnoTorus.

3. Hébergement

Le site Torus Hub est hébergé par la société OVH SAS.

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site Torus Hub (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à la société InnoTorus ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société InnoTorus.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des comptes utilisateurs (chargeurs et transporteurs) et à la mise en relation d'affaires. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données en contactant notre support.